1. Éditeur du site
Le site intercarnet.fr et le service SaaS Intercarnet sont édités par Northgrid Systems, nom commercial sous lequel exerce Ahmed Soussi, entrepreneur individuel (EI).
- Nom commercial
- Northgrid Systems
- Exploitant
- Ahmed Soussi, entrepreneur individuel (EI)
- Siège
- 23 rue des Chrysanthèmes, 77500 Chelles, France
- SIRET
- 910 679 117 00044
- SIREN
- 910 679 117
- Code APE
- 62.01Z — Programmation informatique
- TVA intracommunautaire
- Non applicable (franchise en base de TVA, article 293 B du CGI)
- Contact
- bonjour@intercarnet.fr
- Téléphone
- +33 6 98 10 71 62
2. Directeur de la publication
Ahmed Soussi, en qualité d'exploitant de Northgrid Systems.
3. Hébergement
Le site et le service Intercarnet sont hébergés par Hetzner Online GmbH, dans le datacenter de Falkenstein (Saxe, Allemagne).
- Raison sociale
- Hetzner Online GmbH
- Adresse
- Industriestraße 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
- Téléphone
- +49 9831 505-0
- Site web
- www.hetzner.com
- Mentions légales de l'hébergeur
- www.hetzner.com/legal/legal-notice
4. Propriété intellectuelle
Le site, sa structure, ses textes, visuels, logos, composants graphiques et l'ensemble de ses contenus sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et plus largement par la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou réutilisation substantielle, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Northgrid Systems, est interdite et constitutive de contrefaçon.
Les marques, logos et signes distinctifs de tiers cités sur le site (Daikin, WhatsApp, Renovans, etc.) restent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Leur mention n'implique aucun partenariat ni endossement.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Northgrid Systems n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité et l'usage qui pourrait en être fait.
6. Responsabilité
Northgrid Systems met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l'exactitude et la disponibilité des informations publiées sur le site. Ces informations ont une finalité de présentation commerciale et d'information générale. Elles ne sauraient se substituer à un conseil juridique, fiscal, comptable ou technique adapté à une situation particulière. Northgrid Systems ne pourra être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du site.
7. Données personnelles et cookies
Les conditions de traitement des données personnelles sont détaillées sur la page RGPD et confidentialité. La politique relative aux cookies est disponible sur la page Cookies.
8. Conditions d'utilisation et de vente
L'utilisation du service Intercarnet est régie par les Conditions générales d'utilisation et les Conditions générales de vente.
9. Signalement
Pour signaler un contenu illicite, une atteinte aux droits, une faille de sécurité ou toute difficulté liée au site, contactez Northgrid Systems à l'adresse bonjour@intercarnet.fr.
10. Droit applicable
Le site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation, à défaut de résolution amiable, relèvera des juridictions françaises compétentes.